Conseil Municipal du 12 juin 1907




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D12 Page 386Séance du 12 Juin 1907|-|Commission des travaux |-|Mémoires des entrepreneurs - Terrain pour les abattoirs|-|Commission des finances|-|Augmentation à Jouanne - Honoraires de Mr Bickart - Mémoire Eterlet - Registre D12 Page 386 - Délibération
D12 Page 387Règlement du budget de 1906 - Registre D12 Page 387 - Délibération
D12 Page 388Budget additionnel de 1907 - Registre D12 Page 388 - Délibération
D12 Page 389Budget primitif de 1908 - Registre D12 Page 389 - Délibération
D12 Page 391Chemins vicinaux - Registre D12 Page 391 - Délibération
D12 Page 392Reliquats d'emprunts|-|Dispense d'adjudication - Registre D12 Page 392 - Délibération
D12 Page 393Autorisation de payer les mémoires de 1906|-|Subvention au Directeur et Directrice des écoles|-|Contingent du Bureau de Bienfaisance - Assistance aux vieillards|-|Bourses aux écoles des arts et métiers|-|Indemnité à l'appariteur - Entretien de bicyclette|-|Comptes et budgets du Bureau de Bienfaisance|-|Colonies scolaires de vacances - Registre D12 Page 393 - Délibération
D12 Page 394Gratification à Mr Féret|-|Dépenses imprévues|-|Assistance médicale|-|Assistance aux vieillards - Registre D12 Page 394 - Délibération